Les interventions

 Rétrouver toutes les déclarations des élus communistes de Nantes Métropole lors des conseils communautaires depuis 2008 :

Aménagement du territoire

Acquisition de la caserne Mellinet

Adhésion de Nantes Métropole à l’association Ville & Aéroport

Intervention de Groupe PC au conseil métropolitain du 13 avril 2018 sur l'adhésion de Nantes Métropole à l’association Ville & Aéroport, le groupe communiste apporte également son soutient aux Maires qui sont les principaux concernés par les survols et les nuisances.

Aides financières à l'agriculture

Aides financières à l'agricultureIntervention de Jean-Jacques MOREAU au conseil métropolitain du 26 février 2016 sur l'aides financières à l'agriculture en faveur du défrichage des terres et à l’installation.

Bas Chantenay

Collecteam : Prévoyance pour le personnel Métropolitain

Intervention de Robin SALECROIX au conseil métropolitain du 15 décembre 2015 sur le contrat de prévoyance pour les agents de Nantes Métropole et des 18 autres entités du groupement de commande avec Collecteam.

Contrat Nantes Métropole et région Pays de la Loire

Contrat de ville 2015-2020

Loire et centralité métropolitaine

Modification du PLH

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil métropolitain du 26 février 2016 sur le Programme Local de l'Habitat modifier pour la période 2014-2018.

PEAN des vallées de l'Erdre, du Gesvres, et du Cens

Intervention de Mireille PERNOT au conseil communautaire du 25 avril 2014 sur le périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains des vallées de l'Erdre, du Gesvres, et du Cens.

PLUM :Bilan de la concertation préalable

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 13 avril 2018 sur l'élaboration du PLUM (plan local d’urbanisme métropolitain) et le bilan de la concertation préalable.

Pirmil Les Isles

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 16 février 2018 sur le projet urbain de Pirmil Les Isles. Parce que la Ville se construit en permanence sur elle-même, le bilan de la concertation et préalable à la création de la ZAC Pirmil les Isles est un moment où l’on nous propose d’imaginer et même de rêver la Ville de demain.

Plan local d’urbanisme métropolitain

Programme de travail 2014 de l'AURAN

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Icône PDF AURAN programme 201412.25 Mo

Projet Grand Bellevue

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil métropolitain du 15 décembre 2015 sur le projet de renouvellement urbain pour le grand quartier Bellevue sur les communes de Nantes et St Herblain.

Projet de territoire 2030

Projet de territoire horizon 2030

Pôle d'échanges multimodal de la gare de Nantes

Conseil communautaire – Nantes Métropole – 13 Décembre 2013

Point 7 – Aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare de Nantes - Bilan de la concertation - Prise en considération du programme du projet - Protocole de coopération - Financement des études opérationnelles et premières actions

Intervention : Jean-Jacques MOREAU

Monsieur le président, chers collègues,

La croissance des besoins en matière de déplacement, l’arrivé de 100 000 personnes dans l’agglomération et le développement de l’offre des trains régionaux comme les tram-trains vont faire tripler le nombre de voyageurs d’ici 2030.

Avec ce protocole de coopération l’aménagement, la maîtrise d’ouvrage du pôle d’échange va relever de la compétence de Nantes Métropole. Les solutions d’aménagement extérieur devront donc être construites pour créer un pôle véritablement multimodal, à dimension humaine, accessible à tous et à tous les modes de déplacement.

25 millions de personnes qui devront transiter chaque année par le Nord et le Sud de la gare de Nantes et disposer de tous les services indispensables à une gare d’ampleur régionale. Cet équipement est fortement contraint de par son emplacement en cœur de l’agglomération avec de nombreux bâtiments déjà existant mais aussi l’Erdre toute proche. Les choix fait aujourd’hui impacteront durablement les déplacements sur l’ensemble du territoire.

C’est pourquoi certains points du bilan de concertation préalable doivent être pris en compte dans le projet final :

  • La création d’une passerelle, au-dessus du canal St Félix qui permettra une liaison douce et rapide avec la ligne 4.
  • L’ouverture directe entre l’arrêt Manufacture et les nouveaux quais TER (au nord-est) qui facilitera les déplacements de nombreux voyageurs et désengorgerait l’accès Nord.
  • Et pourquoi pas aussi l’idée de créer de point relais médiathèque, ce service trouvera un écho favorable auprès des voyageurs pendant les temps d’attentes et de trajets.

L’intégration la gare routière dans l’enceinte ferroviaire est elle tout à fait pertinent dans la démarche d’inter-modalité.

Mais, dans cette même démarche, le point crucial de la réussite du projet sera les aménagements dédiés à la circulation routière et aux stationnements.
Pour le groupe communiste, nous ne pouvons pas limiter les points de dépose minute au sud. Aujourd’hui déjà, la circulation est difficile faute d’aménages au nord de la gare. Une grande partie des personnes qui viennent du nord ne souhaitent pas aller au sud, des solutions doivent être proposées à l’avenir.

Le centre de l’agglomération et du département devra à terme disposer d’un outil ferroviaire efficace et répondant aux besoins de la population. L’aménage Nord et Sud doivent prendre en charge tous les types de déplacement et pour tous les publiques pour l’ensemble du territoire.

Je vous remercie de votre attention.

  • Schema du Projet Gare de Nantes
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Pôle métropolitain

Pôle métropolitain Loire Bretagne

Renouvellement urbain Bellevue/Bernardière

SAGE Estuaire de la Loire

Salle sportive métropolitaine

Schéma départemental de coopération

Schéma régional de développement économique d’innovation et d'internationalisation

Intervention de Aymeric SEASSAU au conseil métropolitain du 10 février 2017 sur le schéma régional de développement économique d’innovation et d'internationalisation.

Terrains d’insertion pour les migrants de l’Est Européen

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 26 juin 2017 sur la création d'un fonds de concours pour l’aménagement des terrains d’insertion pour les migrants de l’Est Européen non sédentarisés.

Transfert du MIN

Transferts de compétences du département

Intervention de Robin SALECROIX au conseil métropolitain du 29 avril 2016 sur les transferts de compétences du département vers la métropole Nantaise.

Transport fluvial par barge sur la Loire

Intervention de Robin SALECROIX au conseil métropolitain du 24 mars 2017 sur  la mise en place d’un service de transport fluvial par barge sur la Loire aval.

Urbanisme commercial

Vœu en faveur d’une construction de logement social ambitieuse

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil métropolitain du 13 octobre 2017 pour le vœu en faveur d’une construction de logement social ambitieuse pour les habitants de la métropole.

ZAC Mellinet

Déplacements

Aménagement du périphérique

Intervention de Jean-Jacques MOREAU au conseil métropolitain du 28 juin 2016 sur l'aménagement du périphérique. Pour anticiper l'augmentation du trafic et disposer d'une vision à plus long terme, un vaste programme d'études vient fixer les priorités d'aménagement à l'horizon 2035, en tenant compte des points noirs restant à résorber.

Evolution de l'offre de transport

Evolution de l'offre public de transport

Evolution du réseau de transports 2013

Evolution du réseau de transports 2014

Intervention de Robin SALECROIX au conseil communautaire du 25 avril 2014 sur le réseau de transports collectifs urbains et l'évolution des tarifs à la rentrée de septembre 2014 et des tarifs au 1er juillet 2014.

Gare de Nantes

Ligne C9 et Busway

Intervention de Jean-Jacques MOREAU au conseil métropolitain du 29 avril 2016 sur la création de la ligne C9 et les bus de 24 mètres pour la ligne 4.

Nouveaux frachissements

Offre de transport 2013

Offres et tarifs de la TAN

Intervention de Jean-Jacques MOREAU au conseil métropolitain du 13 avril 2018 sur le réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise et l'évolution de l'offre lignes régulières à la rentrée de septembre 2018 ainsi que les tarifs au 1er juillet 2018.

PDU 2018-2027

Intervention de Jean-Jacques MOREAU au conseil métropolitain du 16 février 2018 sur la révision du Plan de Déplacements Urbains 2018-2027. Il ne s’agit pas seulement avec le PDU de la gestion de flux de déplacement, mais plus encore, de répondre aux défis du développement urbain. Il s’agit également de l’accessibilité des transports à tous, l’attractivité territoriale, les enjeux de santé, les nouveaux besoins de mobilité.

PDU perspectives 2030

Plan de déplacements urbains et perspectives 2030

Plan vélo

Intervention de Nathalie BLIN au conseil métropolitain du 26 février 2016 sur le nouveau plan vélo de la Métropole Nantaise.

Projet d’aéroport pour le Grand Ouest à Notre Dame des Landes

Projet d’aéroport pour le Grand Ouest à Notre-Dame-des-Landes

Réseau de transport en commun de voyageurs de l’agglomération nantaise

TAN : Création d'un ticket de groupe pour la samedi

Tarification solidaire des transports

Intervention de Robin SALECROIX au conseil métropolitain du 26 juin 2017 sur la tarification solidaire sur le réseau de transports collectifs de la métropole Nantaise.

Tarification solidaire sur le réseau de transports collectifs

Voeu sur le Schéma National des Infrastructures de Transport

Dévelopement économique

Arbre au héron

Intervention de Nathalie BLIN au conseil métropolitain du 10 février 2017 sur le mandat d'étude sur l'arbre au héron et son fond de dotation.

Association territoriale pour le développement de l’emploi et des compétences

Intervention de Nathalie BLIN au conseil métropolitain du 22 juin 2018 sur l'association territoriale pour le développement de l’emploi et des compétences.

Campus Nantes 2018-2020

Intervention de Robin SALECROIX au conseil métropolitain du 22 juin 2018 sur la convention avec l’université de Nantes.

Campus Nantes : Schéma de développement enseignement supérieur et recherche métropolitain

Campus prometteur

Commune touristique

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 19 octobre 2015 sur la demande de renouvellement de dénomination de la Ville de Nantes en commune touristique.

Les emplois d'avenir

Non à l'ouverture des commerces le dimanche

Objectifs du millénaire pour le développement

Ouverture des commerces 2018 le dimanche

Intervention de Aymeric SEASSAU au conseil métropolitain du 08 décembre 2017 sur l'ouverture des commerces le dimanche, le groupe communiste s'oppose au vœu qui étant l’ouverture des commerces le dimanche en 2018.

Ouverture des commerces le dimanche

PPC entre la ville de Nantes, Nantes Métropole et l'université

Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi

Plan local pour l'insertion et l'emploi

Politique touristique

Port Nantes-St Nazaire et énergies marines

Préservation du repos dominical

Intervention de Robin SALECROIX au conseil métropolitain du 19 octobre 2015 sur le vœu sur l'ouverture des commerces le dimanche.

Repos dominicale

SPLA : "le voyage a Nantes"

SoNantes

Souscription au fonds Go Capital

Intervention de Aymeric SEASSAU au conseil métropolitain du 26 juin 2017 sur la souscription de 2M€ au fonds d'investissement Go Capital Amorçage II (GOCA II).

Transfert du MIN

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 26 février 2016 sur le Transfert du Marché d'Intérêt National de Nantes.

Université de Nantes

Voyage à Nantes

Environnement - Energies

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2012-2013

Appel d’offres fourniture et acheminement d’électricité

Conclusions du débat "Nantes la Loire et nous"

Intervention de Aymeric SEASSAU au conseil métropolitain du 15 décembre 2015 sur le débat "Nantes la Loire et nous" conclusion et suite à donner.

Distribution publique d'électricité

Nantes capitale verte 2013

Ouverture d'appel d'offre pour l'achat d'électricité

Plan Climat

Intervention de Robin SALECROIX au conseil métropolitain du 13 octobre 2017 sur le Plan Climat Air Energie Territorial.

Prise de participation au capital de la SAS AIR WATT ENERGY

Protocole de partenariat entre la Métropole et l'ADEME

Intervention de Aymeric SEASSAU au conseil métropolitain du 26 février 2016 sur le protocole de partenariat entre Nantes Métropole et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie.

Précarité énergétique

Situation en matière de développement durable

Intervention de Jean-Jacques MOREAU au conseil métropolitain du 19 octobre 2015 sur le rapport sur la situation en matière de développement durable 2014-2015 et labellisation cit'ergie.

Territorialisation des sites de l’opérateur public de collecte des déchets

Transition énergétique : Conclusions et suites du débat

Intervention de Robin SALECROIX au conseil métropolitain du 16 février 2018 sur les conclusions et suites du grand débat sur la transition énergétique ainsi que sur les politiques de menés depuis plusieurs années par Nantes Métropole.

Transition énergétique, organisation du débat

Intervention de Sandrine DUPORT au conseil métropolitain du 29 avril 2016 sur la transition énergétique et l'organisation du débat dans l'agglomération.

Grands services publics

Accessibilité

Accessibilité universelle

Intervention de Jean-Jacques MOREAU au conseil métropolitain du 13 octobre 2017 sur le Rapport annuel 2016 de la commission métropolitaine pour l’accessibilité universelle.

Aide exceptionnelle aux victimes du séisme d'Haïti

Aide pour Haïti

Création d’un centre de supervision urbain métropolitain

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 13 octobre 2017 sur la création d’un centre de supervision urbain métropolitain et d'un service commun chargé de la gestion de la supervision urbain avec les communes de Nantes, Saint-Herblain et Vertou.

Election du président de Nantes Métropole

Implantation du CHU de Nantes

Maison Départementale des Adolescents

Musée d'Arts

Intervention de Nathalie BLIN au conseil métropolitain du 10 février 2017 sur le projet d'établissement du musée d'Arts de Nantes.

Mutualisations entre Nantes métropole et la ville de Nantes

Pacte métropolitain

Réseau TAN

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil métropolitain du 10 février 2017 sur le développement et sécurisation du réseau de transport collectif structurant de Nantes Métropole.

Tarification sociale de l'eau - Définition des modalités

Intervention de Jean-Jacques MOREAU au conseil métropolitain du 15 décembre 2015 sur la  définition des modalités pour la tarification sociale de l'eau.

Transport fluvial sur la Loire

Intervention d'Aymeric SEASSAU au conseil métropolitain du 28 juin 2016 sur la mise en place d'un service de transport fluvial par barge sur la Loire.

Logements

Accueil des gens du voyage

Aide au logement social

Aide en faveur du logement social

Aides de l’Etat en faveur du logement social

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil communautaire du 25 avril 2014 sur l’attribution des aides de l’Etat en faveur du logement social.

Aides en faveur du logement social

Aides à la pierre

Aides à la pierre de l'Etat en faveur du logement à Nantes Métropole

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil de Nantes Métropole du 24 mars 2017 sur la délégation de la compétence d'attribution des aides à la pierre de l'Etat en faveur du logement social et du logement privé et sa programmation 2017.

 

Amélioration de l'habitat privé

Aménagement de terrains familiaux communaux

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil métropolitain du 29 juin 2015 sur l'attribution des fonds de concours pour l'aménagement de terrains familiaux communaux locatifs.

Bilan 2012 du Programme Local de l'Habitat

Bilan 2014 du Pan Local de de l'Habitat

Intervention de Jean-Jacques MOREAU au conseil métropolitain du 29 juin 2015 sur le bilan 2014 du Pan Local de de l'Habitat

Bilan PLH 2016

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil métropolitain du 26 juin 2017 sur le bilan 2016 du Programme Local de l'Habitat.

Conférence Intercommunale du Logement

Intervention de Nathalie BLIN au conseil métropolitain du 29 juin 2015 sur l'évolution de la conférence intercommunale du logement avec la loi ALUR.

Convention avec l'Union Sociale pour l'Habitat

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 29 avril 2016 sur la convention de partenariat entre Nantes Métropole et l'Union Sociale pour l'Habitat des Pays de la Loire.

Etablissement Public Foncier Local

Nantes Métropole Habitat

Intervention de Sandrine DUPORT au conseil métropolitain du 29 juin 2015 sur le rattachement de l'office public de l'habitat Nantes Habitat à Nantes Métropole

PLH 2010

PLH 2011

Personnel Métropolitain

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 29 juin 2015 sur le personnel métropolitain et l'adaptation du tableau des effectifs.

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Pogramme Local de l'Habitat 2019-2025

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil métropolitain du 22 juin 2018 sur le projet de loi ELAN en lien avec l'abrobation du PLH 2019-2025.

Programme local de l'habitat

Programme local de l’habitat

Union Sociale pour l’habitat des Pays-de-la-Loire

Zéro passoire énergétique

Intervention de Jean-Jacques MOREAU au conseil métropolitain du 22 juin 2018 sur Mon Projet Rénoc, nouveau dispositifs d’aide à la rénovation énergétique.

Nantes Métropole Habitat contrat d’objectifs et de moyens 2018-2021

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil métropolitain du 16 février 2018 sur le contrat d’objectifs et de moyens entre Nantes Métropole et Nantes Métropole Habitat pour la période 2018-2021.

Orientations budgétaires

Achats Responsables pour la métropole

Intervention de Jean-Jacques MOREAU au conseil de Nantes Métropole du 24 mars 2017 sur la mise en place d'un Schéma de Promotion des Achats Responsables.
 

Budget primitif 2010

Budget primitif 2011

Budget primitif 2012

Budget primitif 2013

Budget primitif 2014

Budget primitif 2015

Budget primitif 2016

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 15 décembre 2015 sur le Budget primitif 2016.

Budget primitif 2017 de Nantes Métropole

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 10 février 2017 sur vote du budget 2017 de Nantes Métropole.

Budget primitif 2018 de Nantes Métropole

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 16 février 2018 sur le budget primitif 2018 et sur la « contractualisation » avec la préfecture qui imposée par l’Etat limite à 1,2% l’évolution de notre budget de fonctionnement, elle remet en cause un droit inscrit dans la Constitution : la libre administration. Soyons clair, les dispositions mise en place par le President Macron attaquent directement la démocratie locale.

Budget principal et budgets annexes 2012

Compte Administratif 2009

Compte administratif 2007

Contrat de prévoyance

Cotisation foncière des entreprises

Débat d'orientations budgétaires 2011

Débat d'orientations budgétaires 2012

Débat d'orientations budgétaires 2012

Débat d'orientations budgétaires 2013

Débat d’orientation budgétaire 2015

Débat d’orientations budgétaire 2016

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 19 octobre 2015 sur le débat d’orientations budgétaire 2016.

Effectifs et personnel de Nantes Métropole

Personnels : Instances statutaire unique

Intervention de Nathalie BLIN au conseil métropolitain du 13 avril 2018 sur sur la création d’instances statutaires unique pour les agents de la Ville de Nantes, de Nantes Métropole et du CCAS.

Stratégie de la dette