Logements

Accueil des gens du voyage

Aide au logement social

Aide en faveur du logement social

Aides de l’Etat en faveur du logement social

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil communautaire du 25 avril 2014 sur l’attribution des aides de l’Etat en faveur du logement social.

Aides en faveur du logement social

Aides à la pierre

Aides à la pierre de l'Etat en faveur du logement à Nantes Métropole

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil de Nantes Métropole du 24 mars 2017 sur la délégation de la compétence d'attribution des aides à la pierre de l'Etat en faveur du logement social et du logement privé et sa programmation 2017.

 

Amélioration de l'habitat privé

Aménagement de terrains familiaux communaux

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil métropolitain du 29 juin 2015 sur l'attribution des fonds de concours pour l'aménagement de terrains familiaux communaux locatifs.

Bilan 2012 du Programme Local de l'Habitat

Bilan 2014 du Pan Local de de l'Habitat

Intervention de Jean-Jacques MOREAU au conseil métropolitain du 29 juin 2015 sur le bilan 2014 du Pan Local de de l'Habitat

Bilan PLH 2016

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil métropolitain du 26 juin 2017 sur le bilan 2016 du Programme Local de l'Habitat.

Conférence Intercommunale du Logement

Intervention de Nathalie BLIN au conseil métropolitain du 29 juin 2015 sur l'évolution de la conférence intercommunale du logement avec la loi ALUR.

Convention avec l'Union Sociale pour l'Habitat

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 29 avril 2016 sur la convention de partenariat entre Nantes Métropole et l'Union Sociale pour l'Habitat des Pays de la Loire.

Etablissement Public Foncier Local

Nantes Métropole Habitat

Intervention de Sandrine DUPORT au conseil métropolitain du 29 juin 2015 sur le rattachement de l'office public de l'habitat Nantes Habitat à Nantes Métropole

PLH 2010

PLH 2011

Personnel Métropolitain

Intervention de Mireille PERNOT au conseil métropolitain du 29 juin 2015 sur le personnel métropolitain et l'adaptation du tableau des effectifs.

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Pogramme Local de l'Habitat 2019-2025

Intervention de Marie-Annick BENATRE au conseil métropolitain du 22 juin 2018 sur le projet de loi ELAN en lien avec l'abrobation du PLH 2019-2025.

Programme local de l'habitat

Programme local de l’habitat

Union Sociale pour l’habitat des Pays-de-la-Loire

Zéro passoire énergétique

Intervention de Jean-Jacques MOREAU au conseil métropolitain du 22 juin 2018 sur Mon Projet Rénoc, nouveau dispositifs d’aide à la rénovation énergétique.